Vie Municipale/Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 15 Février à 20 heures 30, à la Salle des Fêtes de la commune déléguée de Saint-Pierre-sur-Dives,

Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal du 16 janvier 2017
Désignation du secrétaire de séance
Pouvoirs
Procès-Verbal de la séance du 19 décembre 2017 – approbation
1. Débat d’Orientation Budgétaire
2. Engagement d’investissements avant le vote du Budget Primitif
3. Désignation des conseillers communautaires suite à la diminution du nombre de sièges
4. Communauté d’Agglomération LISIEUX NORMANDIE - acte fondateur – adoption des statuts de la Communauté d’Agglomération LISIEUX NORMANDIE – restitution de compétence
5. Communauté d’Agglomération LISIEUX NORMANDIE - acte fondateur – adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – attribution de compensation provisoire
6. Convention de perception de la redevance Assainissement collectif avec la SAUR
7. Suppression d’un passage à niveau (PN 116) – Avis du Conseil Municipal
8. Convention avec la Paroisse SAINT-WAMBERT
9. Construction d’un Skate Park – Choix de l’entreprise et demande de subvention
10. Aménagement d’une voie d’accès et d’un parking à l’Eglise de BERVILLE – Choix de l’entreprise
11. Programme Voirie 2018 – Demande DETR 2018
12. Effacement des réseaux – Commune déléguée de BRETTEVILLE-SUR-DIVES – rue de la Dives
13. Participation patronale au financement de la protection sociale complémentaire des agents
14. Règlement du temps
15. Tableau des effectifs
16. Convention 2018 d’occupation de la Halle médiévale, des Hallettes et des locaux sanitaires annexes pour le Salon des antiquaires
17. Avance sur la subvention 2018 au CCAS
18. Questions diverses