Vie Municipale/Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 17 Mai 2018, à 20 heures 30, à la Salle des Fêtes de la commune déléguée de Saint-Pierre-sur-Dives,

Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal du 16 janvier 2017
Désignation du secrétaire de séance
Pouvoirs
Procès-Verbal de la séance du 10 avril 2018 – approbation
1. Situation de l’Ecole de Bretteville-sur-Dives
2. Mézidon Vallée d’Auge – Convention de participation financière année scolaire 2017/2018
3. Tour SAINT-MICHEL : convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine
4. Acquisition du terrain cadastré 099 AC 0001 - BRETTEVILLE-SUR-DIVES
5. Commune déléguée de VAUDELOGES - Convention de servitude
6. Modification statutaire du SITE
7. Désignation des délégués au SITE
8. Elections professionnelles du 6 décembre 2018 – composition du Comité Technique
9. Phase 3 – Bâtiments Conventuels : Autorisation Programme Crédits de Paiement
10. Rattrapage des amortissements antérieurs à la création de SAINT-PIERRE-en-AUGE
11. Subvention exceptionnelle USP Pétanque
12. Modification exceptionnelle de tarif de location de salle – Commune déléguée de MITTOIS
13. Travaux d’adressage : dénominations complémentaires de voies 14. Questions diverses