Vie Municipale/Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 30 octobre 2017, à 20 heures 30, à la Salle des Fêtes de la commune déléguée de Saint-Pierre-sur-Dives,
Décisions du maire prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal du 16 janvier 2017
Désignation du secrétaire de séance
Pouvoirs
Procès-verbal de la séance du 25 septembre 2017 – approbation

1) Election d’un adjoint
2) Indemnités des élus suite à l’élection du nouvel adjoint
3) Evolution de la composition de commissions
Dissolution de la Communauté de Communes de Cambremer - demandes d’adhésion à la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie :
4) Commune de Notre-Dame-de-Livaye
5) Commune de Cambremer
6) Commune de Notre-Dame-d’Estrée-Corbon
7) Commune de Saint-Ouen-le-Pin
8) Commune de Montreuil-en-Auge
9) Commune de Saint-Laurent-du-Mont

10) APCR 2017 – Accès et abords de l’Eglise de Berville
11) Acquisition parcelles C102 et C103 (Le Billot)
12) Budget Principal : Décision Modificative n° 3
13) Budget Annexe eau potable : Décision Modificative n° 1
14) Budget Annexe Assainissement Saint-Pierre-sur-Dives : Décision Modificative n° 1
15) Aide Spécifique aux Rythmes Educatifs
16) Taxe d’aménagement : institution de la taxe
17) Taxe d’aménagement : fixation du taux
18) Taxe d’aménagement : cas d’exonérations
19) Tarifs de location des salles des Fêtes
20) Tarifs des concessions funéraires
21) Spectacles culturels communaux : fixation des droits d’entrée
22) Club HASK Karting : subvention exceptionnelle
23) Tableau des effectifs
24) Questions diverses